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Risques transactionnels

L’assurance des risques transactionnels vous protège contre les risques liés aux fusions et acquisitions, que vous soyez un acheteur ou un vendeur. Marsh peut vous aider à évaluer les risques liés à vos transactions, à optimiser vos stratégies de couverture et de gestion du risque et à minimiser les incidences sur vos résultats.
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Les acheteurs stratégiques, les sociétés de capital-investissement et les participants aux ententes font face à une variété de défis et de risques lors des fusions, des acquisitions, des désinvestissements et d’autres transactions commerciales.

La conclusion d’une entente implique toujours une certaine marge de risque, et avoir une assurance comme couche de protection peut être un choix stratégique pour protéger votre entreprise.

Nos experts spécialisés possèdent une expérience approfondie dans divers secteurs, tels que ceux des fusions et acquisitions, du droit des affaires, de la fiscalité, de la banque d’investissement et de la comptabilité. Ils comprennent les dynamiques essentielles et changeantes auxquelles les parties font face avant, pendant et après une transaction.

Les tendances indiquent que la demande d’assurance des risques transactionnels augmente à mesure que la valeur mondiale des fusions et acquisitions continue de croître. Grâce à des relations clés avec les principaux assureurs de risques transactionnels à l’échelle mondiale, nos experts travaillent avec des membres de l’équipe internationale pour coordonner votre couverture à l’échelle mondiale. Nos équipes et ressources consacrées aux réclamations peuvent également vous aider à traverser le processus de réclamation des risques transactionnels, en votre nom.

Nous offrons des solutions pour vous aider à comprendre, quantifier et atténuer les risques liés à vos activités de fusion et acquisition. Cela vous permet d’augmenter la valeur de la transaction, de maximiser les rendements et de combler les lacunes dans la structure de l’entente.

Foire aux questions

Pour une entreprise, la préparation aux risques est toujours essentielle. Cependant, même avec une planification optimale, une perturbation peut toujours survenir dans une séquence de tâches stable. Il est essentiel de prendre des mesures pour minimiser les risques de perturbation en vue du succès d’une transaction, particulièrement lorsqu’il s’agit de fusions et d’acquisitions sensibles.

Les acheteurs stratégiques, les sociétés de capital-investissement et les participants aux transactions, notamment à l’international, doivent garder les risques transactionnels à l’esprit lorsqu’ils finalisent des ententes. Voici quelques exemples courants de risques transactionnels pouvant avoir une incidence sur les activités de fusion et acquisition :

  • Transactions en devises étrangères : les transactions transfrontalières créent une exposition économique et une forte volatilité.
  • Marchandises : la fluctuation des prix a une incidence sur toutes les parties concernées.
  • Taux d’intérêt : la fluctuation des taux d’intérêt peut également avoir une incidence sur la valeur transactionnelle.
  • Obligations de contrepartie : il y a toujours un risque lorsque l’on compte sur un partenaire dans une transaction commerciale, surtout si les ententes contractuelles ne peuvent pas être respectées.
  • Délais : les changements de conjoncture du marché peuvent influencer le temps nécessaire pour finaliser une transaction.

Les traitements fiscaux adoptés par les acheteurs et les vendeurs dans le cadre des activités de fusion et acquisition peuvent également rendre difficile la gestion des risques transactionnels, tout comme le transfert frauduleux de propriété.

En associant une diligence rigoureuse à une assurance conçue pour les risques transactionnels, vous pouvez faciliter votre entente.

L’assurance des risques transactionnels offre une couverture aux acheteurs stratégiques, aux sociétés de capital-investissement et aux participants aux ententes de fusion et acquisition. Elle comprend généralement l’assurance responsabilité des déclarations et garanties (ou assurance des garanties et indemnités), l’assurance responsabilité fiscale, l’assurance des risques juridiques contingents et l’assurance de la responsabilité contre l’atteinte à l’environnement.

Les parties d’une fusion ou d’une acquisition peuvent transférer leurs risques à un assureur grâce à la couverture d’assurance des risques transactionnels. Les entreprises peuvent ainsi allouer ces risques en dehors de la transaction elle-même, ce qui élimine le besoin d’indemnités spéciales ou de réduction du prix d’achat.

L’assurance fiscale est un exemple de solution personnalisée qui peut couvrir des problématiques fiscales inconnues, chaque police ayant un « traitement fiscal assuré » précis ou une exposition connue que l’entreprise souhaite assurer.

Nous aidons les entreprises à repérer les risques liés aux transactions à grande échelle, qu’il s’agisse de l’exposition aux devises étrangères, des taux d’intérêt ou d’autres facteurs déterminants pouvant influencer l’issue de l’entente.

La surveillance régulière de ces risques facilite l’évaluation de leurs conséquences potentielles lorsqu’une transaction est en cours. Cela doit s’accompagner d’une diligence raisonnable appropriée et d’un programme d’assurance adapté.

Équipe dirigeante mondiale

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Craig Schioppo

Directeur mondial, Risques transactionnels

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