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Responsabilité civile produits et rappel de produits

La fabrication, la vente et la distribution de produits entraînent des responsabilités particulières sur le plan de la sécurité et des rappels, avec tous les risques pour la réputation et la rentabilité de l’entreprise qu’elles comportent. Les connaissances et les solutions de Marsh en matière de responsabilité de produits et de rappel de produits peuvent vous aider à gérer efficacement ces responsabilités.
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La mondialisation a entraîné une croissance fulgurante du marché et, dans de nombreux cas, à une diminution du coût de la fabrication et de la production des aliments et des biens de consommation.

Cependant, elle a également conduit à une escalade de la responsabilité liée aux produits et des risques de rappel. Ce risque a progressivement émergé en raison de difficultés liées aux technologies de fabrication et à la logistique de distribution, et de la pratique consistant à s’approvisionner en aliments, en pièces et en ingrédients auprès de pays dépourvus de mécanismes de supervision rigoureux.

Les services-conseils en matière de responsabilité de produits et de rappel de produits de Marsh peuvent aider votre entreprise à prendre des décisions cruciales en vue de réduire les risques et de réagir aux situations dès qu’elles surviennent. Notre équipe spécialisée possède l’expertise et la perspective mondiale nécessaires pour offrir des solutions d’assurance et de gestion des risques soigneusement personnalisées pour que vous puissiez, en cas de crise, vous concentrer sur vos affaires et sur la conduite de vos activités.

Rapport sur les risques mondiaux

Les principaux risques pour 2024 et au-delà. Données et perspectives provenant de plus de 1 400 experts et dirigeants mondiaux.

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Foire aux questions

L’assurance responsabilité de produits et l’assurance rappel de produits aident à protéger votre entreprise contre les pertes financières découlant de réclamations dans le cadre desquelles l’on soutient qu’un ou plusieurs de vos produits ont causé des blessures ou d’autres dommages à un tiers (généralement un consommateur ou un groupe de consommateurs).

Une personne pourrait être blessée par un produit de diverses façons, par exemple, en raison de la façon dont il a été fabriqué ou conçu ou à cause du mode d’emploi qui l’accompagne. Les entreprises sont souvent poursuivies lorsque des blessures sont provoquées par une mauvaise utilisation d’un produit.

Étant donné que ces règlements peuvent parfois atteindre plusieurs millions de dollars, une seule demande d’indemnité en raison de blessures subies ou d’un rappel pourrait sérieusement affecter le bilan d’une entreprise.

L’assurance responsabilité de produits et de rappel de produits peut couvrir une vaste gamme de problèmes liés aux réclamations en responsabilité et aux rappels de produits. En général, cette assurance aide à protéger votre entreprise contre les dommages lorsqu’on allègue qu’un produit qu’elle a fabriqué a causé des dommages corporels ou matériels. Les règlements et les coûts associés à de tels litiges peuvent être considérables, particulièrement si plus d’une partie est associée à la réclamation. Les polices d’assurance peuvent couvrir une foule de choses, allant des frais médicaux du demandeur à vos honoraires d’avocat, de même que le coût de tout jugement ou règlement contre votre entreprise.

Toute entreprise qui fabrique, distribue ou fournit des produits de consommation devrait songer à souscrire une assurance responsabilité de produits et de rappel de produits, peu importe où elle est située, et même si les règles régissant certains de ses secteurs d’activité sont permissives. Même si vos produits affichent une feuille de route impeccable en matière de sécurité et de fiabilité, votre entreprise n’est pas à l’abri de réclamations inattendues. S’il y a litige ou règlement potentiel, c’est que la situation s’avérera vraisemblablement coûteuse pour votre entreprise.

En tant que conseiller de confiance, Marsh peut vous aider à établir une stratégie de gestion des risques liés à la responsabilité de produits et de rappel de produits pour que, advenant des pertes liées à la responsabilité de produits, votre entreprise soit armée de bien plus qu’une simple police d’assurance. Vous disposez d’une stratégie soutenue par des experts qui peuvent vous aider à résoudre toute réclamation éventuelle.

Bien que l’on puisse penser qu’une assurance responsabilité civile générale couvrirait les réclamations au titre de la responsabilité de produits, ce n’est pas toujours le cas. Les réclamations en responsabilité de produits et les rappels nécessaires comportent des particularités bien précises et entraînent généralement des coûts supérieurs aux plafonds établis par les polices d’assurance responsabilité civile générale.

En effet, la plupart des polices d’assurance responsabilité civile générale offrent un paiement maximal par événement de 1 million de dollars américains. La moyenne des dommages pour un seul rappel de produit dépasse 1,5 million de dollars américains. Multipliez ce nombre par plusieurs produits qui pourraient, par exemple, provenir de la même chaîne de montage contaminée et le coût non assuré pourrait mener l’entreprise à la faillite. Par conséquent, le coût de l’ajout d’une assurance supplémentaire s’avère rentable à long terme.

Les rappels de produits peuvent être coûteux pour une entreprise et souvent dépasser la limite des polices d’assurance responsabilité civile générale traditionnelles. La structure même de l’assurance responsabilité de produits, notamment ses paiements plus élevés, peut aider à protéger votre entreprise contre les coûts associés aux rappels ainsi que leurs répercussions négatives sur vos finances.

En souscrivant une assurance responsabilité de produits et de rappel de produits, vous protégez votre entreprise contre les sinistres de première partie (par exemple, perte de revenus) et de tierce partie (par exemple, réclamations pour dommages corporels), qui pourraient découler d’un même événement.

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