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Cabinets d’avocats

Dans un cabinet d’avocats très affairé qui mène ses affaires dans des conditions commerciales difficiles, le temps est votre atout le plus précieux. Trouver la bonne protection d’assurance n’a pas besoin de prendre beaucoup de temps ou de prêter à confusion.
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Ce service n’est pas offert au Canada. Communiquez avec un conseiller de Marsh pour obtenir de l’aide personnalisée.

Les cabinets d’avocats font face à un ensemble particulier de risques et de défis et peuvent bénéficier des services d’un conseiller en gestion des risques digne de confiance.

Peu importe la taille et l’étendue de leurs travaux, tous les cabinets d’avocats travaillent dans des conditions commerciales difficiles et de plus en plus risquées. Le travail des professionnels du droit implique beaucoup de responsabilités qui sont souvent accompagnées d’un degré élevé d’exposition aux risques.

Ce que nous faisons

Notre équipe est composée de spécialistes ayant de l’expérience dans le secteur juridique et une expertise en conception et en mise en œuvre de garanties d’assurance pour les cabinets d’avocats, y compris l’assurance responsabilité civile professionnelle. Quel que soit le droit que pratique votre cabinet, et quelle que la taille de celui-ci, nous pouvons vous aider à relever vos défis en matière de gestion des risques. Nous offrons la norme de service la plus rigoureuse et veillons sur la qualité à chaque point de contact. Nous savons repérer les risques propres à votre cabinet et vous aider à les comprendre, et nous travaillons avec vous vers un objectif commun : atténuer l’exposition aux risques de manière dynamique et adaptable.

Les cabinets d’avocats du monde entier ont certains risques en commun, notamment l’indemnisation professionnelle, les défis en matière de ressources humaines, la cybersécurité et les risques liés aux biens.

Pour tous ces risques d’entreprise, nos services clés comprennent :

Services-conseils

Nous discutons de vos risques et des meilleures solutions d’assurance pour protéger votre cabinet, y compris en abordant les objectifs clés et les résultats souhaités. Nous convenons des critères de sélection des assureurs pour mener les négociations.

Données et analyses

Notre vaste bassin de données mondiales sur les cabinets d’avocats (y compris sur les réclamations) nous permet d’utiliser une approche analytique pour négocier les modalités.

Négociation et placement

Nous négocions directement avec un large éventail d’assureurs qui souscrivent l’assurance responsabilité professionnelle d’avocats et d’autres protections en veillant à être en bonne position pour réaliser vos objectifs.

Service à la clientèle au quotidien

Tous nos clients disposent d’une équipe de service au client dévouée qui répond aux besoins quotidiens et qui offre un service de consultation complet tout au long de l’année.

Gestion des risques et des erreurs

Notre équipe de spécialistes en gestion des risques et des erreurs fait le point sur des problèmes d’actualité dans notre populaire bulletin Risk Dimensions. Si un domaine vous concerne particulièrement, Marsh peut fournir une analyse et une formation ciblées, correspondant aux exigences de votre cabinet, avec les connaissances et les perspectives particulières de l’équipe, toutes fondées sur les données.

Gestion des réclamations et assistance judiciaire en cas de réclamation

Notre équipe d’assistance et de gestion est composée d’avocats qualifiés et d’experts techniques en réclamations qui fournissent des conseils et du soutien concernant la stratégie globale en matière de réclamations et la gestion des réclamations individuelles.

La disponibilité varie selon l’emplacement. Communiquez avec un conseiller de Marsh pour obtenir de l’aide dans votre région. Consultez la liste de tous nos services ici.

Rapport sur les risques mondiaux

Les principaux risques pour 2024 et au-delà. Données et perspectives provenant de plus de 1 400 experts et dirigeants mondiaux.

Consulter le rapport

Formulaire de proposition aux avocats du groupe des cabinets d’avocats

*Offerte en anglais seulement.

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FAQs

L’assurance responsabilité civile professionnelle est une forme d’assurance responsabilité civile qui vous protège en cas de réclamation d’un tiers pour négligence professionnelle. Elle couvre des éléments tels que la conception, les conseils et les spécifications, et est différente de la responsabilité des produits : elle couvre les réclamations découlant de la prestation de services professionnels plutôt que de la vente de produits physiques. En plus de porter sur la négligence, les réclamations peuvent porter sur une erreur, une violation involontaire des droits de propriété intellectuelle et la perte de documents ou de données. L’assurance couvre les dommages-intérêts ainsi que les frais juridiques et les coûts engagés pour la défense d’une réclamation.

L’assurance responsabilité civile professionnelle devrait être souscrite par toute personne fournissant des conseils ou des services professionnels dans le cadre de professions traditionnelles, comme les avocats et les architectes, en passant par des professions plus récentes comme les conseillers en TI et en gestion. Parfois, l’assurance responsabilité civile professionnelle est une exigence. Cela peut être le cas si vous travaillez dans une profession réglementée, ou si un niveau minimal de protection est stipulé dans un contrat, par exemple dans les contrats de construction du Joints Contract Tribunal (JCT).

Cela dépend d’un certain nombre de facteurs, y compris le type de travail que vous faites, le risque qu’une personne entreprenne des poursuites contre vous, la taille potentielle d’une réclamation et toute exigence stipulée par un contrat ou un organisme professionnel. Un bon point de départ est d’envisager trois fois le revenu annuel en honoraires, celui-ci tenant compte de la pire éventualité et de la probabilité que celle-ci se produise.

Vous devez aussi réfléchir à la durée de protection dont vous avez besoin. L’assurance responsabilité civile professionnelle est souscrite sur la base des réclamations présentées. Ainsi, pendant qu’elle est en vigueur, elle vous couvrira pour les réclamations présentées pendant la période d’assurance plutôt que de simplement couvrir les services que vous fournissez au cours de cette période. Comme les réclamations peuvent survenir longtemps après la prestation d’un service, vous devriez garder la couverture en place pendant plusieurs années : généralement six ans, bien que certains contrats indiquent jusqu’à douze ans.

Il est essentiel de divulguer tous les renseignements importants, sans quoi les réclamations pourraient être refusées. Les acheteurs doivent remplir un formulaire de proposition qui vient faire partie du contrat d’assurance. Ces formulaires sont conçus pour recueillir tous les renseignements pertinents, mais si vous croyez qu’une partie importante de vos services professionnels n’a pas été divulguée, parlez-en à votre assureur ou à votre courtier. La personne qui remplit le formulaire doit vérifier auprès de tous les cadres supérieurs que ce qui est indiqué sur le formulaire est exact à leur connaissance.

Il est également bon d’envisager une garantie rétroactive. Lorsque vous souscrivez l’assurance responsabilité civile professionnelle pour la première fois, vous pourriez être en mesure d’acheter une garantie rétroactive pour vous protéger contre les réclamations futures découlant des services professionnels exécutés avant la prise d’effet de votre première police. Un cabinet bien établi qui n’a pas souscrit de garantie auparavant doit tenir compte des risques existants et voir s’il a besoin d’une protection rétroactive au moment où il a commencé ses activités. Il existe également une clause de divulgation des réclamations qui doit être soigneusement respectée. L’entreprise doit divulguer à l’assureur toute réclamation ou circonstance potentielle pouvant donner lieu à une réclamation dans un délai déterminé. Dans certaines politiques, le mot utilisé pour décrire ce délai est « immédiatement ». Dans d’autres polices, l’exigence de notification est « dès que possible », ce qui permet au titulaire de la police d’avoir une plus grande latitude.

Il peut être très coûteux de se tromper. Le fait de ne pas divulguer de renseignements importants pourrait signifier que la réclamation est refusée. De même, si vous ne souscrivez pas suffisamment de garanties, vous pourriez devoir assumer les coûts supplémentaires. Les organisations doivent également penser aux dommages à leur réputation lorsqu’une réclamation est formulée. Elles doivent établir un plan pour minimiser les dommages et mettre en place des protocoles avec l’assureur pour faire en sorte que les réclamations soient traitées de façon rapide et efficace.

Équipe dirigeante mondiale

Michael Morga

Michael Morgan

Responsable de la responsabilité professionnelle

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Stephen Morton

Vice-président principal, risques professionnels

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Hilary Battison

Groupe d’expertise des avocats, Services spécialisés de Marsh

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Mike Perry

Chef des professions du Royaume-Uni, Services spécialisés de Marsh

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