Le temps hivernal est là - Six aspects à prendre en compte pour les propriétaires d’immeubles

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Les Canadiens sont habitués aux vents violents, à la neige abondante et aux températures glaciales de nos hivers rigoureux. Les conditions météorologiques difficiles combinées à un manque de préparation peuvent avoir de graves conséquences pour les propriétaires d’immeubles; les dommages structuraux, le bouchage par congélation et les inondations ne sont que la pointe de l’iceberg. Les propriétés qui ne sont pas préparées exposent fréquemment les sociétés à des réclamations en responsabilité civile en cas de chutes, de chutes par glissade ou de faux pas.

Une bonne préparation peut réduire ces risques. La liste de vérification ci-dessous, bien qu’elle ne soit pas exhaustive, peut être un outil efficace à ajouter aux mesures de contrôle des risques de votre établissement.

1. Immeuble et structure

Il convient de ne pas sous-estimer l’importance de bien entretenir les bâtiments lors de la préparation à l’hiver. Il faut donc être à l’affût de tout signe de dommage ayant pu affecter la structure des bâtiments. Accorder une attention particulière à l’équipement de toit endommagé pouvant nécessiter d’être remplacé et prendre note des zones pouvant se révéler potentiellement instables au cours d’intempéries hivernales.

Examiner les extensions des bâtiments ou le nouvel équipement sur le toit qui pourraient accroître le risque de formation de bancs de neige. La formation de congères en importante quantité augmente le poids supporté par les structures du toit (par exemple, climatiseurs, enveloppe de ventilateur, antennes, panneaux) et peut entraîner l’effondrement de la toiture. Les congères sont susceptibles de se former aux endroits suivants :
- les intersections des toits hauts et des toits bas;
- les dépressions entre deux toits à double pente; et
- les intersections du toit et de l’équipement monté sur le toit.
Garder les toits en bon état, par exemple en réparant les fuites et en s’assurant que les bandes de recouvrement sont bien en place.
Vérifier que tout l’équipement monté sur le toit est protégé contre les dommages occasionnés par les vents violents.
Toutes les ouvertures de l’immeuble doivent être à l’épreuve des intempéries et ne pas laisser passer d’air froid pouvant par la suite causer le gel des conduites d’eau.
S’assurer que les arbres qui pourraient tomber s’ils étaient chargés de neige mouillée ou de glace ne surplombent pas les bâtiments.
Vérifier que les entrées d’eau de cour et les puisards du terrain de stationnement ne sont pas obstrués.
Mettre les alarmes de basse température des immeubles à l’essai (le cas échéant).
S’assurer que les pompes de puisard fonctionnent et qu’elles sont munies d’alarmes contrôlées et d’une pile de secours.
Savoir où se trouvent tous les robinets d’arrêt d’eau en cas de bris de tuyau.

2. Appareils de chauffage

Les chauffe-eau, chaudières et autres appareils de chauffage doivent être inspectés et entretenus conformément aux directives de réglementation et du fabricant. Les tempêtes hivernales peuvent entraîner des pannes électriques susceptibles de désactiver le système de chauffage. Dans ce cas, les tuyaux remplis d’eau (comme les gicleurs, les conduites d’eau domestique, les systèmes de climatisation et les tuyaux de chauffage) pourraient geler et se rompre. La liste de vérification doit comprendre les points suivants :

S’assurer que les contrats de service prévus pour tout l’équipement de chauffage (comme les chaudières, les appareils de chauffage central et les systèmes de chauffage, ventilation et climatisation [CVC]), y compris l’entretien en prévision de l’hiver sont mis en œuvre.
Vidanger les radiateurs.
Entreposer les matières inflammables de façon sécurisée, loin des appareils de chauffage.
Fermer l’approvisionnement en eau et drainer les réservoirs au cours de pannes de courant prolongées lorsque la température à l’intérieur du bâtiment risque de chuter sous le point de congélation. Lorsque les tuyaux ne peuvent pas être vidangés (par exemple, les tuyaux du radiateur), un chauffage temporaire peut être nécessaire.

3. Entretien relatif à la neige

Garder les trottoirs, escaliers, voies d’accès et stationnements fréquemment utilisés dégagés contribuera à réduire la probabilité de chutes, de glissades et d’accidents de véhicules automobiles. Réserver un emplacement sécuritaire où déposer la neige et se rappeler que l’amoncellement de neige fondra et gèlera à plusieurs reprises jusqu’à ce que la neige fonde complètement. N’oubliez pas de :

avoir sous la main une quantité adéquate de pelles, de sable et de sel;
vous assurer que tout l’équipement de déneigement fonctionne bien;
songer à recourir aux services d’un entrepreneur en déneigement pour tous les travaux de déneigement ou pour aider lors des tempêtes de neige;
vous assurer que l’accès aux bouches d’incendie, aux voies réservées pour les pompiers et aux portes de sortie de secours est préservé;
contrôler l’épaisseur de la neige sur les toits et retenir les services d’un entrepreneur en déneigement pour déneiger les toits lors des tempêtes de neige;
marquer les endroits pouvant gêner le chasse-neige pour qu’ils soient visibles en cas de neige abondante (les obstacles comprennent les bouches d’incendie, les barrières de parcs de stationnement, les bordures de trottoir et les ralentisseurs);
régler le problème des tuyaux de descente qui peuvent créer des surfaces glacées sur les chemins ou les déplacer;
tenir des registres adéquats pour la consignation de toutes les activités de déneigement, y compris la date, l’heure, les conditions météorologiques et l’envergure du travail exécuté.

4. Registres des activités de déneigement

Les registres des activités de déneigement doivent être maintenus et conservés dans un fichier. Ils doivent au minimum contenir les informations suivantes :

Lieu/adresse
Date et heure
Étendue du travail effectué
Conditions météorologiques
Personne ayant effectué le travail
Température
Commentaires (éléments de préoccupation, dangers, etc.)

5. Inspections du terrain en hiver

Pendant les mois d’hiver, il faut effectuer des inspections consignées des terrains extérieurs au moins deux fois par jour et tenir des registres des activités de déneigement afin de s’assurer que les entrées, les voies et les aires de stationnement ne présentent aucun risque de chute par glissade ou faux pas ou de trébuchement. La glace peut se former sur les surfaces lorsque la température chute en dessous du point de rosée, et la neige et la glace peuvent fondre puis geler de nouveau sur les voies pédestres.

6. Entrepreneurs en déneigement

Un contrat en bonne et due forme doit être mis en place, y compris, mais sans s’y limiter, les éléments suivants :

Temps de réponse
Quantité d’accumulation
Zones de service
Zones de stockage de la neige
Produits de dégivrage (qui prend la décision – l’entrepreneur ou le client?)
Taux d’application
Dommages matériels existants
Procédures de réponse aux incidents
Facturation
Déneigement autour des véhicules en stationnement
Clauses d’assurance – dégagement de toute responsabilité/indemnisation

Vous pouvez limiter les effets du climat hivernal sur votre établissement en vous préparant. Il est important que le personnel approprié au sein de votre organisation traite les questions mentionnées ci-dessus. Plus important encore, en mettant en place des routines d’entretien hivernal consignées, vous pouvez :

d’emblée réduire les risques de chutes par glissade ou faux pas;
dans le cas d’une réclamation pour chute par glissade ou faux pas, prouver l’exercice de la diligence raisonnable en montrant toutes les précautions raisonnables prises pour conserver une propriété sécuritaire.

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