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L’essor des captives à cellules

Ouvrir de nouvelles portes pour les avantages sociaux des employés d’entreprises internationales.

01/24/2025

Nous examinons comment les captives à cellules peuvent réduire le temps, les coûts et la complexité liés à la création d’une nouvelle captive et pourraient permettre à un plus grand nombre d’organisations de bénéficier d’une entente internationale en matière d’avantages sociaux des employés.

L’utilisation d’une assurance captive pour les avantages sociaux des employés a gagné en popularité au cours des dernières années, car les employeurs recherchent des moyens plus proactifs de gérer et de financer leurs risques liés au personnel, y compris les prestations d’assurance vie, invalidité et médicale.

Cette tendance est principalement le fait de grandes multinationales qui ont déjà établi une captive pour participer à leurs programmes d’assurance de dommages et de risques divers. Ayant déjà investi dans la création et la gestion d’une captive, ces organisations disposent souvent d’un surplus de capital suffisant pour soutenir l’ajout d’avantages sociaux des employés, et l’importance de leurs primes d’avantages sociaux des employés garantit que l’analyse de rentabilité est sensée sur le plan financier.

Mais qu’en est-il des multinationales qui n’ont pas de captive? Ou du nombre considérable de petites multinationales, en particulier celles dont le siège social se trouve aux États-Unis, qui connaissent une croissance rapide à l’étranger, mais qui n’ont pas encore le niveau de primes d’assurance qui serait généralement requis avant d’avoir recours à une captive monoparentale? Pour ces employeurs, il peut être difficile de justifier les coûts et les efforts liés à la création d’une captive uniquement pour les avantages sociaux des employés. C’est là que nous pensons que les captives à cellules peuvent créer des occasions intéressantes.

Pourquoi réassurer les avantages sociaux des employés dans une captive?

Notre rapport « People Risk 2024 » a permis de déterminer les principaux risques liés aux ressources humaines qui préoccupent le plus les responsables des RH et de la gestion des risques, dont un grand nombre sont à l’origine de l’utilisation croissante des captives dans ce domaine. Les principaux risques sont les suivants :

Les avantages sociaux des employés des entreprises internationales sont très localisés par nature et, pour une grande multinationale exploitant ses activités dans plusieurs pays, le contexte peut sembler complexe. La possibilité de regrouper les fournisseurs dans le cadre d’un programme d’assurance captive peut contribuer à simplifier la gestion des fournisseurs, à améliorer la gouvernance et à réduire les coûts au minimum.

Les organisations investissent davantage dans la santé de leur main-d’œuvre et dans les prestations médicales, ce qui augmente davantage l’ampleur des dépenses à gérer et nécessite de disposer de meilleures données pour suivre les progrès et cibler les occasions.

Pour de nombreuses entreprises, garantir l’équité au sein de la main-d’œuvre est une priorité. Pour ce faire, elles offrent par exemple l’accès aux soins de santé et à la protection appropriés, indépendamment de la géographie ou de l’ancienneté. L’amélioration des programmes d’avantages sociaux pour combler les lacunes nécessite des investissements, et les employeurs recherchent des outils pour contenir ces coûts supplémentaires tout en conservant des liquidités dans l’entreprise.

Dans un contexte d’incertitude économique, attirer et retenir les bons talents reste un défi. Alors qu’il leur est essentiel de différencier leur proposition d’emploi par des avantages concurrentiels et uniques, les employeurs constatent que certains assureurs sont quant à eux moins enclins à sortir de la norme, préférant maintenir une garantie conforme aux pratiques locales traditionnelles (par exemple en limitant la couverture des traitements en santé mentale ou des traitements de la fertilité), ou en appliquant une tarification très conservatrice. Le recours à une captive permet aux employeurs de mieux contrôler les prestations dont ils ont besoin pour soutenir et engager une main-d’œuvre plus diversifiée.

Qu’est-ce qu’une captive à cellules?

Une société structurée en cellules protégées (aussi appelée société structurée en cellules commanditée ou société de comptes distincts) est une société d’assurances qui offre les avantages d’une captive monoparentale sans qu’il soit nécessaire de créer une entité juridique d’assurance distincte, chose qui représenterait un investissement en temps et en argent. Les installations de cellules sont structurées de manière à créer une séparation légale des actifs et des passifs entre les cellules individuelles et peuvent être une solution de rechange populaire à une captive monoparentale en raison de leur facilité de mise en œuvre et de leurs coûts d’exploitation inférieurs.

Une installation de captives à cellules fournit un véhicule d’assurance agréé, une « cellule », avec l’infrastructure nécessaire pour que les clients puissent participer à leurs propres risques, comme une captive monoparentale. En fait, la société exploitante assurée loue la cellule. En échange des avantages, les clients qui utilisent des cellules ne peuvent pas choisir certains de leurs fournisseurs de services de captives (p. ex., gestionnaire de captives), car les services sont inclus dans un régime d’avantages sociaux global. De plus, les territoires de l’assurance captive ne sont pas tous dotés de lois sur les cellules protégées, de sorte que les clients peuvent avoir moins de choix quant à la sélection du territoire.

Marsh McLennan est le plus important gestionnaire de captives à l’échelle mondiale et nous exploitons des installations de cellules sous la marque Mangrove dans les territoires du monde entier, y compris les Bermudes, la Barbade, les îles Caïmans, Malte, l’île de Man, Guernesey, Delaware et Washington, D.C. Le nombre de clients qui utilisent des cellules a augmenté; au cours des trois dernières années seulement, le nombre de cellules dans les installations commanditées par Marsh a plus que doublé. En 2023, les cellules représentaient environ 25 % des nouvelles mises en œuvre de captives effectuées par Marsh.

Comment une cellule peut-elle être utilisée pour les avantages sociaux des employés?

Nos clients ont déjà utilisé les captives à cellules pour réaliser des économies importantes sur les avantages facultatifs des employés et les programmes d’assurance contre les excédents de pertes pour les soins médicaux aux États-Unis. Nous pensons que les captives à cellules ont un potentiel inexploité en tant qu’outil puissant de rétention des risques pour aider plus d’organisations à mieux gérer leurs programmes internationaux d’avantages sociaux des employés. Une structure type pourrait ressembler à ceci :

* Graphique disponible en anglais seulement

L’utilisation d’une cellule de cette manière pourrait réduire certains des obstacles habituels auxquels se heurtent les organisations dans le cadre de la création et de la gestion d’une nouvelle captive et offrir les avantages suivants :

  • Un processus simplifié pour la mise en œuvre, permettant la création d’une captive en quelques jours plutôt qu’en quelques mois;
  • Des processus de gestion simplifiés, éliminant la nécessité d’effectuer des tâches complexes ou chronophages comme les approbations réglementaires et les réunions du conseil d’administration;
  • Une réduction significative des frais de mise en œuvre et des coûts de gestion continue par rapport à une captive monoparentale;
  • Un accès à des fournisseurs de services présélectionnés, y compris les fournisseurs de services juridiques, fiscaux, actuariels, de souscription et de production de rapports;
  • Une facilité d’utilisation par les intervenants des RH, pour agir rapidement en achetant une solution prête à l’emploi qu’ils maîtrisent plutôt que d’avoir à convaincre plusieurs intervenants intéressés par une captive existante.

En utilisant une cellule au lieu de créer une captive monoparentale, la valeur pour l’organisation ne sera pas diluée, car elle continuera de participer pleinement aux bénéfices (ou aux pertes) des risques conservés par l’intermédiaire de la captive, et gardera le contrôle de la tarification et de la conception des avantages sociaux de la même manière qu’avec une captive monoparentale.

Quand le recours à une cellule est-il judicieux?

Toutes les organisations qui répondent à certains ou à l’ensemble des critères suivants devraient envisager d’avoir recours à une captive à cellules :

  • Les organisations qui n’ont pas de captive;
  • Celles qui sont confrontées à des difficultés liées à l’augmentation des coûts ou à un manque de souplesse qui les empêchent de fournir les prestations qu’elles souhaitent offrir;
  • Les organisations dont les primes non américaines se situent entre 5 et 15 millions de dollars. Une cellule peut réduire le volume requis pour une analyse de rentabilité viable, mais les organisations devront toujours être d’une certaine envergure.
  • Les organisations disposant d’une captive existante qui ne peut être utilisée pour les avantages sociaux des employés en raison de la réglementation des territoires ou d’autres facteurs;
  • Les organisations dont la taille est suffisante pour envisager d’utiliser une captive monoparentale, mais qui n’ont pas le temps ou l’envie de gérer les processus et la gouvernance qui y sont associés.

Ces exigences ne sont pas obligatoires, mais elles donnent une indication des cas où il peut être utile d’envisager d’utiliser une cellule captive, avec l’aide d’un expert-conseil.

Quels sont les défis à relever?

L’établissement d’un programme d’assurance captive pour les avantages sociaux des employés à l’aide d’une captive à cellules nécessitera des investissements et des efforts. Par conséquent, une étude de faisabilité approfondie doit être entreprise pour s’assurer qu’il s’agit de l’approche optimale. Les principaux facteurs à prendre en considération et les principales solutions comprennent :

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Étant donné que la captive à cellules est une société d’assurance réglementée, une capitalisation suffisante sera nécessaire, et une impression souvent rencontrée est que les besoins en capitaux pour la création d’une nouvelle captive sont importants.

Solution : Marsh McLennan a déjà contribué aux fonds propres requis pour créer les sociétés structurées en cellules protégées, mais chaque propriétaire de cellule doit contribuer suffisamment de capital pour soutenir l’activité souscrite dans sa cellule. Contrairement aux captives monoparentales, les cellules n’ont généralement pas d’exigence minimale en matière de capital, de sorte que l’apport en capital peut être moindre dans le cas d’une cellule. De plus, il existe plusieurs façons de structurer le capital d’une manière souple grâce à l’utilisation des lettres de crédit et d’autres approches, de sorte que l’investissement de capitaux initial requis de la part du propriétaire de la cellule peut être relativement modeste.

Les programmes d’avantages sociaux des employés des entreprises internationales présentent une certaine diversification inhérente à la multiplicité des territoires souscrits, ainsi qu’aux différents types de garanties (vie, invalidité, médicale, assurance contre les excédents de pertes pour les soins médicaux aux États-Unis, etc.). Toutefois, une captive à cellules ne souscrivant que des avantages sociaux des employés serait moins susceptible de répartir les pertes sur d’autres types de risques et de primes non corrélés, par rapport à une captive plus mature et plus diversifiée.

Solution : Ce problème peut être réglé d’abord par l’intermédiaire d’une souscription d’expert, qui peut être considérée comme la première ligne de défense pour la gestion des risques liés aux captives, en tirant parti de l’expertise et de l’expérience d’un conseiller comme Marsh McLennan qui comprend les risques. Deuxièmement, il peut être réglé par l’achat d’une réassurance pour se protéger contre les événements imprévus. Nous disposons d’une installation prête à l’emploi qui permet d’accéder par l’intermédiaire des captives à des types de réassurance distincts spécialement conçus pour les avantages sociaux des employés des entreprises internationales. Le coût et la structure de la réassurance, ainsi que la sélection des risques appropriés à souscrire, constitueront une partie importante de l’étude de faisabilité. De plus, les clients peuvent ajouter d’autres types de garanties à la cellule au fil du temps, comme pour une captive monoparentale, afin d’accroître la diversification des risques.

Les organisations qui choisissent d’utiliser une captive à cellules peuvent le faire parce qu’elles ont des volumes de primes globaux inférieurs à ceux des organisations qui ont créé leur propre captive. Les avantages sociaux des employés des entreprises internationales nécessiteront toujours l’intervention d’un assureur de façade, et il existe un certain nombre de réseaux ou d’assureurs mondiaux qui proposent des solutions de façade. Bien que les réseaux de façade aient des exigences différentes en matière de primes minimales, le coût du service et les autres exigences deviennent plus commerciaux lorsque des volumes plus importants sont inclus.

Solution : La disponibilité et le coût d’une solution de façade sont généralement liés aux volumes de primes, de sorte que les organisations dont les volumes sont moindres peuvent être amenées à s’appuyer davantage sur l’envergure et la capacité de négociation de leur courtier pour s’assurer que des solutions de façade concurrentielles leur sont offertes. Marsh McLennan est le plus grand courtier au monde pour les avantages sociaux internationaux, plaçant plus de 18 milliards de dollars de primes annuelles à l’extérieur des États-Unis.

La création d’une captive pour financer des avantages sociaux internationaux est une décision importante pour les employeurs, qui doit être mûrement réfléchie. Mais la disponibilité des solutions de captives à cellules, ainsi que l’intérêt croissant des sociétés de façade pour la collaboration avec les petites multinationales et l’absence d’autres options convaincantes, contribuent à abaisser certains des obstacles et à rendre cette option plus attrayante. Nous nous attendons à ce que de plus en plus de petites multinationales se tournent vers les captives dans les années à venir pour les aider à maîtriser les risques liés aux ressources humaines. Pour celles qui ont précédemment rejeté l’utilisation d’une captive parce qu’elles n’avaient pas l’envergure nécessaire, le moment est peut-être venu d’y réfléchir à deux fois.

Nos auteurs

Donna Weber

Donna Weber

Directrice, mise en commun et captives à cellules, Solutions d’assurance captive

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Barry Perkins

Chef, financement multinational et relations avec les assureurs, Mercer Marsh Avantages Sociaux

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