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Gestion des risques pour les entreprises publics: faire face à l’augmentation des cas de rougeole et comprendre les retombées pour la santé publique

L'augmentation récente du nombre de cas de rougeole présente des risques importants pour la santé publique et la sécurité sur le lieu de travail. Découvrez les meilleures pratiques pour limiter l'exposition.

04/03/2025 · Lecture de 5 minutes

La récente augmentation des cas de rougeole à l’échelle mondiale, y compris une hausse des cas au Canada, présente des risques importants pour la santé publique et la sécurité en milieu de travail. La résurgence de cas menace les populations vulnérables, comme les jeunes enfants et les personnes dont le système immunitaire est affaibli, mais elle met aussi de la pression sur les ressources de soins de santé et les systèmes d’intervention d’urgence.

De plus, les événements sanitaires peuvent exposer les municipalités, les commissions scolaires, les fournisseurs de soins de santé et d’autres parties à un large éventail de risques liés à la responsabilité. Ces entités peuvent faire l’objet d’une surveillance accrue ou de répercussions juridiques pour diverses raisons, y compris les éclosions dans leurs locaux ou en raison de leurs politiques de vaccination.

Les directives suivantes mettent en évidence les principaux aspects que les organismes publics doivent prendre en compte afin d’atténuer les risques pour la santé publique, de protéger les personnes et les communautés et de minimiser les risques liés à la responsabilité. Ce document ne doit pas être considéré comme une liste exhaustive et doit être utilisé conjointement avec les politiques et procédures internes, ainsi qu’en conformité avec les lois et règlements locaux.

Comprendre les répercussions des risques liés à la santé sur les organismes publics

Les événements sanitaires peuvent révéler des vulnérabilités importantes au sein des institutions publiques, y compris dans les écoles, les établissements de santé et les programmes municipaux. Les principaux risques pour les organismes publics sont examinés ci-dessous.

Sécurité en milieu de travail et santé des employés

La santé et la sécurité des employés des organismes publics et des personnes sont d’une importance capitale. Une crise sanitaire pourrait exposer les organismes publics aux risques suivants :

  • Demandes d’indemnisation des accidents du travail : les employés dans des environnements à risque élevé (comme les hôpitaux, les écoles et les services de transport en commun) pourraient déposer des demandes s’ils sont exposés au travail.
  • Responsabilité civile liée aux pratiques d’emploi : les employeurs peuvent faire face à des défis concernant les politiques de vaccination, les accommodements pour les travailleurs à risque et la gestion des congés pour les employés exposés.
  • Risques liés à la continuité des activités : l’absentéisme généralisé en raison d’une maladie ou d’une quarantaine pourrait perturber les services municipaux, les transports en commun et les services d’intervention d’urgence.

Risque lié à la responsabilité

Les organismes publics pourraient être tenus responsables si la transmission de la rougeole se produit dans leurs installations. Les risques de responsabilité civile possibles englobent les suivants :

  • Réclamations pour négligence : le fait de ne pas appliquer les politiques de vaccination ou de ne pas mettre en œuvre un contrôle adéquat des infections peut entraîner des poursuites judiciaires de la part d’employés, d’élèves ou du public.
  • Responsabilité civile des administrateurs et dirigeants : les mesures de préparation et d’intervention des décideurs responsables des politiques de santé publique peuvent faire l’objet d’un examen minutieux.
  • Responsabilité de l’occupant : les occupants d’une installation ont le devoir de maintenir un environnement sécuritaire, y compris en prenant des précautions raisonnables contre les éclosions de maladies. Veuillez noter que cela peut varier selon le territoire.

Pertes d’exploitation

Un événement sanitaire pourrait perturber considérablement les activités ou les services fournis par un organisme public et avoir des répercussions potentielles sur le plan financier et juridique et en matière d’assurances. Il s’agit notamment des suivantes :

  • Fermeture des écoles et des installations : si les éclosions entraînent la fermeture temporaire des écoles, des garderies ou des programmes municipaux, il pourrait y avoir des répercussions financières liées aux obligations contractuelles, comme les fournisseurs de services tiers, ainsi qu’à la perte de revenus et à la responsabilité.
  • Frais d’intervention d’urgence : les municipalités peuvent engager des coûts plus élevés pour la maîtrise des éclosions, les communications de santé publique et les cliniques de vaccination.
  • Considérations en matière d’assurance : les polices existantes peuvent ne pas offrir une couverture adéquate pour les pertes d’exploitation. Les organismes publics doivent donc vérifier leur couverture existante, les exclusions relatives aux maladies transmissibles et les dispositions relatives à la gestion de crise.

Atténuation des risques pour la santé publique

Dans le contexte actuel de la santé, qui évolue rapidement, la mise en œuvre de stratégies efficaces d’atténuation des risques est essentielle pour protéger le bien-être des employés, des élèves et du public tout en favorisant la résilience organisationnelle. Ces stratégies doivent comprendre ce qui suit :

A. Politique de vaccination et conformité

  • S’assurer que les employés, les étudiants et le public respectent les protocoles des autorités sanitaires locales, comme la Loi sur l’immunisation des élèves et les politiques de vaccination en milieu de travail.
  • Vérifier le statut vaccinal des travailleurs de première ligne et mettre en œuvre des campagnes de rappel au besoin.
  • Communiquer clairement les exigences en matière d’immunisation au public et aux employés.

B. Prévention des infections et sécurité en milieu de travail

  • Mettre en œuvre des précautions relatives aux particules en suspension dans l’air, comme des masques N95 et des procédures d’isolement dans les installations publiques.
  • Fournir de l’équipement de protection individuelle (ÉPI) aux employés occupant des postes à risque élevé.
  • Encourager le travail à distance et l’établissement d’horaires échelonnés, si possible.

C. Examen des assurances et mises à jour des polices

  • Passer en revue l’assurance responsabilité civile pour les maladies transmissibles dans les polices d’assurance responsabilité civile générale et professionnelle. Discuter des exclusions possibles avec votre courtier de Marsh.
  • S’assurer que l’assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants comprend des protections de responsabilité civile liée à la santé publique.
  • Évaluer les stratégies d’indemnisation des accidents du travail pour gérer les demandes liées à l’exposition en milieu de travail.

D. Planifier la poursuite des activités et les interventions en cas d’urgence

  • Mettre à jour les plans d’intervention en cas de pandémie et d’épidémie.
  • Élaborer d’autres modèles de prestation de services en cas de pénurie de personnel ou de fermeture d’installations.
  • Collaborer avec les organismes de santé publique, les assureurs et les équipes juridiques pour harmoniser les politiques avec les règlements changeants.

Ressources pour les gestionnaires de risques et les organismes publics

En comprenant les répercussions des crises sanitaires, les organisations peuvent mieux se préparer et protéger la santé de leurs communautés. La mise en œuvre de politiques de vaccination robustes, l’amélioration des mesures de contrôle des infections et la réalisation d’examens complets de l’assurance sont des étapes essentielles pour atténuer les risques associés aux éclosions.

Alors que les organismes publics continuent de faire face à ces défis, ils doivent demeurer vigilants et adaptables, en mettant continuellement à jour les stratégies pour gérer les menaces à la santé publique en constante évolution. En accordant la priorité à la santé et à la sécurité des employés et de la communauté, les institutions publiques peuvent gérer les risques de manière efficace et contribuer à favoriser un environnement plus sûr pour tous.

Pour en savoir plus sur l’atténuation des risques liés à la santé publique, communiquez avec votre représentant Marsh.

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