Interruption des activités et chaîne d'approvisionnement

L’assurance des pertes d’exploitation est souvent comprise dans la police d’assurance de biens d’une entreprise ou est ajoutée au moyen d’un avenant. Elle vise à maintenir une entreprise en état de crise hors de l’eau en cas de dommages aux biens, qu’il s’agisse de conditions météorologiques défavorables ou d’une catastrophe naturelle, d’un problème lié à la chaîne d’approvisionnement, d’un conflit de travail ou d’une autre forme de perte d’exploitation. Cette garantie est utile si le revenu de votre entreprise peut être interrompu pendant un certain temps et si les répercussions peuvent avoir des conséquences graves sur votre résultat net.

Selon les particularités de votre contrat, l’assurance des pertes d’exploitation couvre les pertes de revenu dues à une perte matérielle ou à des dommages matériels directs à votre bien et peut également vous aider à maintenir des activités régulières.

Dans le cas de l’assurance des pertes d’exploitation, il est courant dans une police d’assurance de biens qu’une franchise ou une période d’attente soit appliquée avant qu’un assureur commence à payer pour un sinistre. De plus, la garantie fournie peut être limitée à une période donnée ou à un sous-montant de la police d’assurance de biens.

Toute entreprise exposée à une interruption de ses activités quotidiennes pour un certain nombre de raisons, notamment les catastrophes naturelles, les problèmes de chaîne d'approvisionnement et les cyber-perturbations qui causent des dommages matériels, doit envisager de souscrire une assurance contre les pertes d'exploitation. Cela est particulièrement vrai dans les cas où votre entreprise ne dispose pas de réserves de trésorerie importantes pour couvrir la période d'interruption, mais doit continuer à payer le loyer ou l'hypothèque, les salaires, les prêts ou d'autres dépenses. Sans le flux régulier de revenus provenant du recouvrement de l'assurance ou des sommes perçues par votre entreprise, les résultats financiers pourraient être fâcheux.

Une extension des frais supplémentaires à une police d'assurance des biens couvre généralement les dépenses nécessaires pendant la période de redressement de l'entreprise qui n'auraient pas été engagées en l'absence d'un sinistre lié à une interruption d'activité. Lorsque vous êtes confronté à un sinistre, vous êtes tenu de prendre des mesures raisonnables pour le prévenir ou le minimiser. Les dépenses liées à la réduction de votre perte sont généralement couvertes dans le cadre de votre perte de revenu d'entreprise, à condition qu'elles ne dépassent pas la perte elle-même.

Les interruptions de service peuvent être couvertes par une extension de la police d'assurance contre les pertes d'exploitation. Elle couvre généralement le revenu d'entreprise en cas de perte physique directe, de dommages ou de destruction des biens des services d'électricité, de vapeur, de gaz, d'eau, d'égout, de téléphone ou de tout autre service d'utilité publique. Ces biens peuvent comprendre les lignes de transmission et les installations connexes, les sous-stations et les équipements fournissant des services aux sites couverts.

La couverture peut faire l'objet de certaines restrictions. Celles-ci peuvent inclure

• des limitations de distance, selon lesquelles la perte ou le dommage physique réel des biens du service public doit se produire à une distance déterminée par rapport à vos locaux où se produit la perte de revenu d'entreprise.
• Des exclusions pour certains risques, tels que les tremblements de terre.
• Exclusions pour les lignes aériennes de transmission et de distribution.
• Une période d'attente - généralement de 24 ou 48 heures - pendant laquelle aucune couverture ne s'appliquera à moins que la durée de l'interruption du (des) service(s) ne dépasse la période spécifiée.

La perte d'exploitation conditionnelle couvre la perte de revenu d'entreprise résultant d'interdépendances, en d'autres termes, la perte physique, l'endommagement ou la destruction de biens appartenant à ceux qui sont liés à vous dans le cadre du commerce. Il s'agit généralement des "fournisseurs" directs de biens ou de services et des "destinataires" ou "clients" directs des biens ou des services que vous fabriquez ou fournissez. Les dommages physiques subis par vos fournisseurs ou destinataires doivent généralement être d'un type qui serait couvert par votre police si les dommages étaient survenus sur vos propres biens.

Si les pertes d'exploitation éventuelles couvrent souvent la relation "directe" entre vous et vos fournisseurs ou destinataires, elles peuvent parfois être étendues aux fournisseurs de vos fournisseurs - généralement appelés fournisseurs "indirects" ou "de second rang". Cette couverture peut exiger, entre autres, que les fournisseurs indirects soient spécifiquement identifiés.

Nous avons constaté la nécessité de gérer étroitement le risque d'interruption d'activité lors de la pandémie de COVID-19 et des récentes périodes de troubles civils, lorsque de nombreuses entreprises ont été contraintes de fermer pendant un certain temps, ont subi des perturbations sans précédent de la chaîne d'approvisionnement et, dans certains cas, ont subi des dommages physiques à leurs biens.

L'équipe de conseillers en risques de Marsh peut vous aider à évaluer les risques susceptibles de contribuer à l'interruption d'activité, ainsi qu'à comprendre comment une interruption peut affecter votre entreprise. À partir de là, vous pouvez adopter une approche d'équipe pour créer un plan de gestion des risques.

La planification préventive fait partie intégrante de l'atténuation des risques d'interruption d'activité. L'élaboration de politiques visant à prévenir les problèmes peut permettre à votre entreprise de rester sur la bonne voie. Le revers de la médaille de ce plan sera l'élaboration d'une stratégie d'intervention et d'une couverture d'assurance qui facilitera le rétablissement de l'entreprise en cas d'interruption.

Votre conseiller en gestion des risques peut vous aider à ajuster votre couverture en fonction de l'évolution des risques, à mettre en œuvre des stratégies appropriées d'atténuation des risques et à choisir la meilleure approche pour le recouvrement des indemnités en cas de sinistre.