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Cautions

Aujourd'hui, le marché concurrentiel requiert la certitude de promesses contractuelles, une attention constante portée à la réduction des coûts et l'augmentation du fonds de roulement. Nos spécialistes fournissent aux entreprises des services innovants de conseil en matière de cautionnement pour soutenir leurs objectifs de résilience et de croissance.
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Pour mener leurs activités, les entreprises ont besoin de garanties pour leurs contrats et autres obligations financières.

Les garanties de cautionnement, y compris les solutions bancaires, offrent l'avantage de libérer de l'argent ou de préserver la capacité bancaire, et peuvent entraîner des économies substantielles par rapport aux lettres de crédit bancaires. 

L'équipe de Marsh dédiée composée d'experts en matière de cautionnement à l'international peut aider les entreprises à mettre en œuvre des stratégies et des solutions pour libérer leur capacité de crédit et atténuer les risques financiers. 

Nous nous appuyons sur notre expertise pratique du secteur ainsi que sur notre expérience pour développer des solutions de cautionnement uniques dans différents secteurs et zones géographiques. Nous soutenons également votre entreprise en lui permettant de générer une croissance rentable en allant au-delà de votre bilan et en explorant des solutions sur mesure basées sur vos actifs sous-jacents.

*Disponible uniquement en anglais

FAQs

Le cautionnement est une garantie émise par une compagnie d'assurance pour le compte d'une entreprise en faveur d'un bénéficiaire. Il est utilisé pour garantir la réalisation d'un projet ou la fourniture d'un bien ou d'un service.

Les bénéficiaires les plus courants des cautionnements sont les entités gouvernementales, par exemple, dans le cadre d'un projet routier financé par un gouvernement utilisant les fonds des contribuables. Ces entités peuvent également inclure les autorités fiscales, les autorités douanières, les tribunaux et les agences de protection de l'environnement.

Dans le secteur privé, un bénéficiaire est la partie servant d'employeur, de propriétaire de projet ou d'acheteur de projets de construction ou de produits fabriqués.

Le cautionnement peut également être utilisé comme une garantie de paiement (autorisée) et est de nature réglementaire ou commerciale/contractuelle.

Les cautions de nature réglementaire sont les suivantes : 

  • Les obligations requises par le gouvernement dans le cadre d'un projet de construction, c'est-à-dire les routes, les aéroports, les ports, ou projets ferroviaires.
  • Les obligations requises par les importateurs en faveur d'une autorité douanière pour garantir le paiement des taxes et des droits.
  • Les obligations requises pour le bon soin des terres publiques lors de l'extraction ou de l'exploitation des ressources naturelles.
  • Les obligations de paiement liées à des litiges juridiques avec un gouvernement sur une évaluation fiscale.
  • Les obligations de litige couvrant l'appel d'amendes, de pénalités ou de dommages résultant de litiges juridiques pour concurrence déloyale sur le marché.

Les obligations non réglementaires sont émises en tant que garantie de contrat ou de paiement pour soutenir les obligations contractuelles ou de paiement. Le cautionnement fait office de garantie tierce.

Le cautionnement est l'équivalent d'une garantie bancaire dans le secteur de l'assurance (c'est-à-dire une lettre de crédit). Toutefois, le cautionnement peut contribuer à générer des liquidités supplémentaires pour les banques et les entreprises, et pour le marché dans son ensemble. Il joue un rôle important dans l'allègement du capital et la préservation des précieuses ressources de liquidité, en particulier en période de volatilité économique.

Le cautionnement permet à une entreprise de participer à des contrats qui nécessitent une garantie conditionnelle tierce. Cela peut également contribuer à améliorer la situation de liquidité d'une entreprise, car les cautionnements sont hors du bilan et n'utilisent donc pas de facilités de prêt. Le cautionnement peut encore améliorer les positions de liquidité, car les obligations peuvent être comptabilisées à la place des versements du capital.

De nombreuses entreprises ont recours au cautionnement, y compris dans les domaines suivants :

  • Construction
  • Énergie
  • Alimentaire et boissons 
  • Grande distribution
  • Fabrication
  • Communications, média et technologie
  • Institutions financières
  • Exploitation minière

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